Règlements / Directives

Règlement interne (LJP 205)

Directives d’application du règlement interne (LJP 210)

Arrêté concernant les mesures pour les personnes vivant avec un handicap dans la formation postobligatoire (RSN 410.131.5)

Directives BYOD light (utilisation d’un outil numérique pour la prise de notes) (LJP 343)

Directive concernant les dispenses et les crédits de formation (LJP 510)

Principes-cadres IA pour les élèves (LJP 1002)

Informations financières

Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM) (RSN 410.132)

Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens) (RSN 411.110)

Règlement concernant la filière menant au certificat d’école culture générale et à la maturité spécialisée (RSN 414.110.16)

Règlement intercantonal des domaines professionnels BEJUNE du certificat d’école de culture générale

Règlement concernant la reconnaissance des certificats délivrés par les écoles de culture générale

Directive « admission en 2CG »

Directive « compléments de formation »

Règlement concernant la filière menant au certificat d’école culture générale et à la maturité spécialisée (RSN 414.110.16)

Règlement concernant la reconnaissance des certificats délivrés par les écoles de culture générale

Directives MSPE

Directives MSSA

Directives MSTS

Directive « compléments de formation »

Règlement portant sur le cours préparatoire et l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’un certificat fédéral de maturité professionnelle ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu au niveau suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires (RSN 414.110.171)

Directives de l’examen complémentaire passerelle